RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6306 ET 63069900.
NOTE 7 DE LA SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE.
NESH RELATIVES A LA POSITION 6306 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.