ARTICLE SIMILAIRE A UN PAVILLON DE JARDIN COMPOSE D’UNE ARMATURE SUR LE DESSUS D’OU SE DEROULE DE PART ET D’AUTRE UNE TOILE EN POLYESTER ENDUITE DE MATIERE PLASTIQUE FORMANT UN TOIT ET DE DEUX PIQUETS EN METAL AVEC DEUX PIEDS TRIPODES DESTINES A CONSTITUER LA BASE DE SON ARMATURE. CETTE TOILE S’ENROULE ET SE DEROULE DE CHAQUE COTE A L’AIDE D’UNE MANIVELLE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6306 ET 63069900. RG 3 b : LA TOILE FORMANT UN TOIT CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. EXCLU DE LA POSITION 6601 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES PARASOLS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6306. REGLEMENT (CE) N° 1218/1999 DU 14 JUIN 1999.