RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6912 00 ET 6912 00 50.
NOTE 1 DU CHAPITRE 69 : CET ARTICLE EST EN CERAMIQUE.
NESH RELATIVES À LA POSITION 6912 POINT D) : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.