SAC, POUR LITIERE A CHAT, COMPOSE D'UNE FEUILLE DE POLYETHYLENE, DE COULEUR BLANCHE, D'UNE CAPACITE DE 40 OU 47 L SELON LES MODELES DE BAC A LITIERE, ILS SONT PRESENTES POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE EN CARTON SUR LEQUEL SONT IMPRIMES DES MOTIFS, UNE NOTICE D'UTILISATION, DES INSCRIPTIONS ET LE LOGO DE LA MARQUE.

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 3923.