PRODUIT MULTIFONCTIONNEL SE PRÉSENTANT COMME POUSSETTE POUVANT ÊTRE REMORQUÉE PAR UN VÉLO ET QUI PERMET DE TRANSPORTER UN OU DEUX ENFANTS, MUNIE DE 3 ROUES (1 A L'AVANT ET 2 A L’ARRIÈRE). LA REMORQUE-POUSSETTE EST ÉQUIPÉE D’UNE CAPOTE AMOVIBLE EN PLASTIQUE IMPERMÉABLE PROTÉGEANT LES ENFANTS DE LA PLUIE ET DU VENT, DE CEINTURES DE SÉCURITÉ ET D’UN SYSTÈME DE FREINAGE. CETTE REMORQUE-POUSSETTE PERMET À LA FOIS DE SE PROMENER À VÉLO EN TRACTANT DES ENFANTS INSTALLÉS DANS LA POUSSETTE (EN ÔTANT LA ROUE AVANT ET AU MOYEN D'UNE BARRE MÉTALLIQUE ESCAMOTABLE SERVANT A L'ATTELER A UN VÉLO), PUIS DE SE GARER ET DE CONTINUER LA PROMENADE À PIED EN SE SERVANT DE LA POUSSETTE NORMALEMENT (EN LA POUSSANT SANS LA REMORQUER, SUR SES TROIS ROUES).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8715, 871500 et 87150010. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la poussette pour enfants. NESH de la position 8715 page XVII-8715-1.