ARTICLE DE SERRAGE POUR VÉHICULE AÉRIEN EN ALUMINIUM, SE PRÉSENTANT SOUS FORME DE FLASQUE SUPÉRIEURE DE FORME CYLINDRIQUE ET MUNIE D'UN BOUCHON, D'UN DIAMÈTRE DE 38.5 MM ET D'UNE HAUTEUR DE 25 MM. CET ARTICLE DE HAUTE PRÉCISION EST DESTINÉ A ÉQUIPER UN MOTEUR D’HÉLICOPTÈRE, PLUS PARTICULIÈREMENT POUR LA FILTRATION DES FLUIDES (HUILES).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7616, 761699 et 76169990. Note 2 a) de la section XVII (exclusion et renvoi à la matière constitutive). NESH de la position 7616 point 1) page XV-7616-1.