Toner de couleur cyan, contenu dans une cartouche en plastique, pour photocopieur. Il ne comporte pas de mécanisme, ni de partie électronique pour la distribution du produit. Le produit est composé principalement de résine styrène-acrylique, de cire, de pigment organique, de silice et d’oxyde de titane.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. RG 3b : la caractéristique principale est donnée par l’encre (révélateur). Exclusion de la position 3215 : les révélateurs utilisés dans les machines à photocopier ne relèvent pas de cette position. NESH relatives à la position 3707, point 2) : les révélateurs utilisés pour la reproduction des documents par procédé électrostatique relèvent de cette position.