TROTTINETTE ÉLECTRIQUE ÉQUIPÉE D'UN MOTEUR AUXILIAIRE D'UNE PUISSANCE NOMINALE DE 250W, AVEC VITESSE MAXIMALE SUR VOIE PRIVÉE DE 25KM/H. ELLE PEUT ÊTRE UTILISÉE SUR TROTTOIR AVEC UNE FONCTION A 6KM/H. SA BATTERIE EST AU LITHIUM (36 V EN 6,6AH OU 8,7 AH). ELLE COMPORTE UN FREIN A DISQUE SUR LA ROUE ARRIÈRE. QUAND ON ACTIONNE LE FREIN, LE SYSTÈME ÉLECTRIQUE SE COUPE. ELLE EST MUNIE D'UN ÉCLAIRAGE AVANT ET ARRIÈRE. UN MANUEL EN FRANÇAIS ET ANGLAIS EST LIVRÉ, STIPULANT L'UTILISATION SUR VOIE PRIVÉE. CET ARTICLE EST LIVRÉ COMPLET ET MONTÉ, DANS UN CARTON INDIVIDUEL, AVEC DE LA MOUSSE PROTECTRICE A L’INTÉRIEUR.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8711, 871190 et 87119010. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la trottinette électrique. Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci. NESH de la position 8711 page XVII-8711-1.