APPAREIL D’ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D’UNE BRANCHE LUMINEUSE COMPOSÉE DE DEUX ÉLÉMENTS : UNE GUIRLANDE ÉLECTRIQUE EN MATIÈRE PLASTIQUE DÉCORÉE ET UNE STRUCTURE EN FIL MÉTALLIQUE. LA STRUCTURE MÉTALLIQUE EST STRUCTURABLE PAR L’UTILISATEUR. LA BRANCHE A UNE TENSION DE 24V ET EST D’USAGE INTÉRIEUR ET EXTÉRIEUR. LE PRODUIT SE DÉCLINE EN PLUSIEURS LONGUEURS,LE NOMBRE DE LED EST DONC VARIABLE ET EN DIFFÉRENTES COULEURS DE LED.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9405, 940540, 94054099. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la structure métallique. NESH du 9405 point I.1) : les guirlandes électriques.