Nécessaire de voyage pour bébé se présentant dans une trousse en matière textile, imprimée, avec une ouverture partielle s’ouvrant à l’aide d’une fermeture à glissière et munie d’une anse, comprenant : - une couche pour bébé en pâte à papier, papier, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose. La couche est décorée de différents motifs. Un sachet plastifié pour jeter la couche après usage est fourni. Le tout est conditionné sous emballage plastique individuel; - une cuillère en matière plastique (polypropylène), unicolore; - un bavoir confectionné en tissu, imprimé sur une face, muni de deux lanières pour le nouer autour du cou; - un doudou confectionné en tissu de fibres synthétiques, de forme carrée, avec un nœud sur une des extrémités; - un paquet de 7 lingettes imprégnées; - un tube de 15 ml de crème hydratante visage et corps – un sachet en matière plastique (polyéthylène haute densité), blanc muni de deux anses. Ce kit est destiné à l’avitaillement des avions et est mis à la disposition des passagers. La trousse dans son ensemble est présentée sous emballage plastique. Ce RTC ne reprend que la couche, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9619, 961900 et 96190081. Rg 5 a : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci (la trousse). Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci (l’emballage plastique). Nesh de la position 96.19 de la page XX-9619-1