ENSEMBLE DE MARCHANDISES CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE DE : - UNE BOITE DE FORME PARALLELEPIPEDIQUE, AUX ANGLES ARRONDIS, EN POLYPROPYLENE, MUNIE D’UN AUTOCOLLANT IMPRIME EN POLYACRYLATE ET POLYCHLORURE DE VINYLE PLASTIFIE. - UN JEU DE CARTES EN CARTON. - UNE GOURDE CYLINDRIQUE EN ACIER INOXYDABLE RECOUVERT DE VERNIS POLYESTER, DE CONTENANCE 400ML, AVEC BOUCHON. CE RTC NE REPREND QUE LA BOITE EN POLYPROPYLENE AVEC AUTOCOLLANT, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. REGLE GENERALE 3.B): LA BOITE EN POLYPROPYLENE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 3923.