Préparation alimentaire, sous forme de poudre fine, à base d’un isolat de protéines de pois et d’un concentrat de protéines de riz brun, aromatisée à la vanille, destinée à être utilisée comme complément alimentaire riche en protéines, après mélange avec une boisson.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH de la position 2106, point 6) : classement tarifaire des préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, notamment des concentrats de protéines. NENC des sous-positions 2106 10 20 et 2106 10 80 : Pour la détermination de la teneur en saccharose, il doit être tenu compte du contenu en sucre inverti calculé en saccharose. Avis OMD n° 210610/2 : classement à la sous-position 2106 10 d’un produit similaire. Statement du Comité du Code des Douanes n°343 de mai 2004 : classement à la sous-position 2106 10 20 d’une préparation de concentrat de protéines composée d’un isolat de protéines de soja (91,9%), de phosphate de calcium (7,6%) et de lécithine (0,5).