Ensemble pour la pratique du Badminton, composé de : - Deux raquettes, avec cadre en acier et cordage en nylon, - Un filet non monté, de 295 x 30 centimètres, en polyéthylène et tissu OXFORD, - Deux piquets télescopiques, en polypropène, avec clips de blocage en acier (hauteur maximum : 155 centimètres), - Deux volants en polyéthylène, - Une valise de transport en polypropylène, faisant aussi office de monture pour le filet, - Une notice de montage.

Règles générales 1 et 6 - Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 9506, de sous-position 950659 et de code NC 95065900. Règle générale n° 3.b - les articles mélangés, les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel : au cas présent, les raquettes de badminton. Règle générale n° 5.b, pour la boîte en plastique transparent. Note 3 du chapitre 95 : les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci. NESH de la position tarifaire du 9506, paragraphe B, alinéa 5, reprenant les raquettes de badminton. NENC de la position tarifaire 95065900 publiées au JOUE n°C 119/415 du 29/03/2019, pour les raquettes de badminton.