Décoration de table, confectionnée à la main, utilisée notamment à l’occasion de la fête de Pâques, se présentant sous la forme d’une scène assemblée par couture ou collage, comprenant un lapin ou un poussin blanc en tissu (polyester), rembourré de polystyrène, reposant sur un carré de gazon artificiel, et comprenant des éléments en feutrine de polyester (barrière, carotte etc..). Ces articles, vendus séparément, se déclinent sous 4 scènes : - Un lapin blanc sur de l’herbe avec une carotte, des fleurs et une clôture, - Un lapin gris sur de l’herbe avec une carotte, des fleurs et une clôture, - Un poussin blanc avec un chapeau rose sur l’herbe avec des fleurs, - Un poussin blanc avec une coquille et un gros œuf rose sur l’herbe avec des fleurs.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 3. b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel. Au cas présent, le lapin ou le poussin jaune en tissu confère au produit son caractère essentiel de par son importance et son utilisation décorative. Exclusion du chapitre 95 : NENC de la position 9505 : il ne s’agit pas d’articles utilisés lors d'une journée bien spécifique ou pendant une période déterminée de l'année, les articles traditionnellement utilisés à Pâques étant des poussins jaunes et des lapins de Pâques. Note 7 de la section XI : il s’agit d’un article confectionné. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6307.