Article d'orthopédie. Orthèse qui offre un maintien du genou. L'article est entièrement ajustable de par sa partie rigide métallique articulée, elle permet d’éviter les torsions, hyper flexions et hyper extensions. L'article convient aux pathologies du ligament croisé antérieur (LCA), ligament croisé postérieur (LCP), ligament latéral externe (LLE) et ligament latéral interne (LLI). Stabilisation antéropostérieure et rotatoire du genou en cas d'entorse du LCA et/ou du LCP. L'article est conçu pour le traitement fonctionnel post-traumatique, utilisation en pré ou post-opératoire après chirurgie ligamentaire, période de rééducation et réathlétisation, pratique sportive. Stabilisation latérale du genou après entorse du LLI ou du LLE. Réglage de l'amplitude articulaire dans la plage déterminée du protocole de soins. Empêcher complètement un mouvement spécifique dans 3 cas : 1/empêcher complètement le mouvement dit “de tiroir”, 2/ empêcher complètement le mouvement spécifique de torsion, 3/ empêcher complètement le mouvement spécifique de flexion et d’extension. Fabrication en Aluminium : permet une rééducation à la piscine. Limitation d’amplitude de la flexion à 45 degrés, 60 degrés, 75 degrés et 90 degrés. Limitation d’amplitude de l’extension à 0 degré, 10 degrés, 20 degrés, 30 degrés et 40 degrés (préréglée à 10 degrés). Possibilité de blocage à 0 degré, sur demande (extension complète). Livré avec un kit plots de flexion/extension. Modèle latéralisé. Disponible en version LCA, LCP et IC (instabilités combinées). Disponible en 4 tailles gauches et droites. Poids : 650 grammes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9021, 9021 10, 9021 10 10. Note 6 du Chapitre 90 : Au sens du no 9021, on considère comme «articles et appareils orthopédiques» les articles et appareils servant : —soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles, —soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure. Notes complémentaires 2 du Chapitre 90 : 2. Aux fins de la sous-position 9021 10 10, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire). Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».