Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du Chapitre 39 : définition des « matières plastiques ».
Note 3 c) du Chapitre 39 : n'entrent dans les nos 3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après : les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne.
Note 6 b) du Chapitre 39 : au sens des nos 3901 à 3914, l'expression « formes primaires » s'applique aux blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 39, Polymères.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 39, Formes primaires.
NESH relatives à la position 3907, point 2) : cette position comprend les autres polyéthers.