Poivre noir (Piper nigrum L.), non broyé ni pulvérisé, destiné à la consommation humaine, conditionné pour la vente au détail dans un moulin en verre et en plastique de 40g à 130g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives au chapitre 09, Considérations générales, point 2 : le présent chapitre comprend un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d'épices. Les produits du présent chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés. NESH relatives à la position 0904, point 1 : classement tarifaire du poivre du genre Piper. Ce terme couvre les graines de toutes les espèces de poivre du genre Piper (à l'exception du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n°1211). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant du Piper nigrum, qui se présente comme poivre noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après avoir été traités parfois à l'eau bouillante. Le poivre blanc provient soit de graines mûres qui, après ramassage, sont trempées dans l'eau ou entassées de façon à produire un commencement de fermentation, soit de graines de poivre noir dont on enlève mécaniquement la pellicule extérieure. Le poivre blanc, de couleur jaune grisâtre, est de saveur moins piquante que le poivre noir. NENC relatives au chapitre 09, Considérations générales : il est à signaler que les brisures et déchets, résultant normalement de la récolte des épices, des opérations postérieures à celle-ci (triage, séchage, par exemple), du stockage ou du transport, doivent être considérés comme produits «non broyés ni moulus», sauf lorsque ces produits sont reconnaissables (en raison de leur homogénéité, par exemple) comme provenant d'un broyage intentionnel. NENC relatives à la sous-position 0904 11 00 : classement tarifaire du poivre (du genre Piper) non broyé ni pulvérisé. La présente sous-position comprend les produits visés dans les NESH, n°0904, chiffre 1. Il est signalé que les grains cassés et les brisures de poivre restent classés dans cette sous-position, dès lors qu'ils ne proviennent manifestement pas d'un concassage ou broyage intentionnels. Il en est de même des poussières ou balayures d'épicerie, consistant en poivre impur.