Assortiment de produits pour le bain et le soin du corps, se présentant sous la forme d’un coffret de bain comprenant : - 240 mL de gel douche, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destinée au nettoyage de la peau, conditionnée en bouteille, - 240 mL de lotion corporelle, conditionnée en bouteille, - 60 mL d’exfoliant corporel, conditionné en pot, - 100g de sels de bain, conditionné dans un emballage cartonné, - 1 mini serviette en sisal, - 1 fleur de massage en ramie. Ces produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail sur un plateau en bois. Ce RTC ne reprend que la fleur de massage en ramie, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Le plateau a une valeur d'usage propre, il peut être utilisé indépendamment des soins corporels. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6302, point 3) : cette position comprend les linges de toilette.