Partie de siège convertible en lit, se présentant sous la forme de mécanique de canapé BZ avec lattes, sur roulettes, pour banquette transformable en lit. Composition : -cadre métal (78%) -lattes en contreplaqué de peuplier (21%) -jonction lattes en polypropylène et élastomère (SEBS) – (1%) -peinture noire brillante.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le métal. Note 2 du Chapitre 94. NESH de la Position 9401 reprenant les sièges (fauteuils, canapés, divans, etc.) transformables en lits ainsi que leurs parties.