Préparation alimentaire sous la forme d’une conserve de plat cuisiné appertisé à base de viande de lapin sauce chasseur et pommes de terre, à réchauffer, conditionnée pour la vente au détail en barquette de 300 g avec opercule sous étui.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n° 19.02, ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04. NESH, Considérations générales du chapitre 16 : dans tous les cas, le poids à prendre en considération est le poids de viande, de poisson, etc., dans la préparation telle qu'elle est présentée et non pas le poids de ces produits avant la confection de la préparation. NESH relatives à la position 1602, Point 5) : classement tarifaire des préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant plus de 20 % en poids de viande, d'abats, de sang ou d’insectes (voir les considérations générales du présent chapitre).