Article de décoration utilisé à l'occasion de la fête d’Halloween, de type suspension en papier et carton. Ces articles représentent une sorcière ou un squelette dont les bras et les jambes sont en papier et le reste du personnage en carton. Composition : 70% Papier – 30% Carton Dimensions : 94x23cm

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Exclusion de la position 9505, NENC relatives à la position 9505 : les différentes formes présentées dans cet assortiment ne sont pas considérées comme étant des articles d’Halloween au sens des NENC de la position 9505. Note 1 du Chapitre 48 : aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m². NESH relatives à la position 4823. Clos au PV du 205ème Comité du code des douanes de février 2020.