Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boîte en carton, dotée d’une fenêtre en matière plastique, comprenant : - 1 couverture, de type plaid confectionné en tissu polaire de fibres synthétiques ( densité 200gr/m2, sans indication du fait main, imprimé, de dimensions 110 x 160 cm, conditionné plié et maintenu à l'aide d'un lien et d'un carton imprimé, - 1 gourde 500ml en acier inoxydable, munie d'un mousqueton avec un anneau en métal et une plaque imprimée, - 1 figurine en matière plastique injectée, représentant un personnage de série télévisée, de dimensions 8,5 x 8,5 x 6,5 cm et d'un poids de 62g, - 1 feuille de stickers en matière plastique (PVC) plats, auto-adhésif et imprimés. L'ensemble de ces articles est en rapport avec une série télévisée. Ce RTC ne reprend que le plaid, les autres articles du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment ne présente pas les caractéristiques d’un ACVD. Il est composé d'au moins deux articles différents relevant de positions différentes, présentés ensemble mais ne répondant pas à la satisfaction d’un besoin spécifique. Chaque article est destiné à un usage propre. Exclusion de la position 9404, par les notes explicatives du chapitre 94, point B : l’article ne comprend aucun garnissage ni rembourrage. Note 7 d) de la Section XI : il s’agit d’un article confectionné. Les bords sont ourlés. Note 1 du chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6301 : les couvertures sont nommément citées.