Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Exclusion de la position 6109 : NESH relatives à la position 6109 et document TAXUD/725/2008-REV. 3-FR :
- Position 6109 – T-shirts B) : les vêtements en bonneterie lourde ne sont pas considérés comme des T-shirts (par exemple: en bonneterie grattée ou en velours),
- Position 6109 – maillots de corps (traditionnels et de fantaisie) A) : les maillots de corps ne disposent pas de col.
Note 7 de la Section XI : Cet article est confectionné.
Note de sous position 2A) de la section XI : Les produits textiles contenant plusieurs matières textiles sont classés à la matière qui prédomine, en l’espèce, le polyester.
Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
NESH relatives à la positions 6110.
NENC relative à la position 6110 : Relèvent notamment de cette position les vêtements destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, avec ou sans manches, avec tous types d'encolure, avec ou sans col, avec ou sans poches. […] Ces vêtements peuvent être en toutes matières textiles et être obtenus à partir de tous types de bonneterie, même légère ou à mailles fines.
NENC relatives à la sous-position 6110 20 10 Sous-pulls : Sont considérés comme «sous-pulls» les vêtements légers, près du corps, recouvrant la partie supérieure du corps, à mailles fines, même en plusieurs couleurs, avec ou sans manches, et comportant un col roulé ou montant sans ouverture.