Plaque signalétique directionnelle consistant en un support en métal gravé(cuivre ou laiton). Celle-ci comporte des inscription telles que fléchage,texte, chiffre ou symbole. Elle est destinée à indiquer la fonction d’une pièce ou la direction des étages, des chambres, des restaurants... dans ces mêmes établissements par exemple. Le produit se décline en plusieurs modèles (plaques gravés, lettres, chiffres...). Il est apposé sur les différents supports à l’aide d’adhésif double face et/ou forex (pvc).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV: le cuivre est un métal commun. NESH de la position 4911: Paragraphe des exclusions, Point c), qui indiquent que sont exclus de cette position les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, comportant une illustration ou un texte imprimés, en céramique, en verre, en métaux communs, qui relèvent respectivement des n°s 69.14, 70.20 et 83.10, ou bien du n°94.05 s’ils sont lumineux. NESH de la position tarifaire du 8310: reprenant les plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l’exclusion de ceux du n°94.05.