Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 du chapitre 23 : sont inclus dans le n°23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement.
Note complémentaire 4 du chapitre 23 : pour l'application des sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 70 et 2309 90 31 à 2309 90 70, on considère comme « produits laitiers » les produits relevant des nos 0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 0403 20 11 à 0403 20 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 1702 11 00, 1702 19 00 et 2106 90 51.
NESH relatives à la position 2309 : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
Sont inclus dans cette position les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à partir de matières végétales, ceux qui ont subi un traitement tel que les structures cellulaires spécifiques des matières végétales d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope.
NENC relatives à la position 2309 : préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux : les produits dont la teneur en amidon ou en fécule est inférieure à 0,5 % en poids ne doivent pas être considérés comme contenant de l’amidon ou de la fécule.