Panneau décoratif en acier. Images et textes sur le thème du barbecue. Dimension :25x16x0.7cm

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. NESH de la position tarifaire du 4911, Paragraphe des exclusions, Point c), qui indiquent que sont exclus de cette position les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, comportant une illustration ou un texte imprimés, en céramique, en verre, en métaux communs, qui relèvent respectivement des n°s 69.14, 70.20 et 83.10, ou bien du n°94.05 s’ils sont lumineux. NESH de la position tarifaire du 8310, qui reprennent les plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l’exclusion de ceux du n°94.05.