Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH relatives à la position 8479, Paragraphe II, Partie A), Alinéa 5) : Notre produit n’est pas un petit appareil auxiliaire dirigé à la main, ni un équipement interchangeable monté sur un châssis à roues, mais un équipement porté par un véhicule de type tracteur.
NESH relatives à la position tarifaire 9603, Partie B : classement tarifaire des articles de brosseries. Le présent groupe englobe un grand nombre d’articles, de composition variable et de formes très diverses, employés essentiellement à divers usages domestiques de propreté ou pour la toilette, pour l’application de couleurs, de colles et de produits liquides et dans certains travaux industriels (nettoyage, polissage, etc.).
Les matières les plus couramment utilisées pour la fabrication des articles ci‑dessus sont très diverses. Celles servant au garnissage consistent : D) En fils métalliques (acier, laiton, bronze, etc.) ou en matières diverses. Appartiennent également au présent groupe, Alinéa III) : Les brosses constituant des éléments de machine, telles que : les brosses pour l’équipement de voitures‑balayeuses; les brosses pour machines de filature et de tissage, pour machines‑outils (à meuler, à poncer ou à polir), pour machines et appareils de meunerie, pour machines de papeterie, pour tours d’horloger et de bijoutier, pour machines et appareils utilisés dans les industries de la mégisserie, de la pelleterie, de la chaussure.