Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent.
Notes 6 du chapitre 20 : au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
Notes complémentaires 2)b) du chapitre 20 : L'expression «valeur Brix» mentionnée dans les sous-positions de la position 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014(1)].
Note complémentaire 5.a) du chapitre 20 : Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés :
a) la teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la «teneur en sucres» diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus :
— jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus: 13
Note complémentaire 7 du chapitre 20 : la mangue est un fruit tropical.
NESH relatives à la position 2009 : classement tarifaire des jus de fruits.
Les jus de fruits ou de légumes de la présente position sont, en règle générale, obtenus par ouverture mécanique ou pression de fruits ou de légumes frais, sains et mûrs, que cette pression consiste ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites extracteurs fonctionnant d'après le principe du presse‑citron ménager, ou en pressurage précédé ou non, soit d'un foulage ou d'un broyage (pour les pommes notamment), soit d'un traitement à l'eau froide, à l'eau chaude ou à la vapeur (c'est le cas, en particulier, des tomates, du cassis ou de certains légumes comme la carotte ou le céleri). Les jus de cette position comprennent également l'eau de la noix de coco.
NENC relatives à la position 2009 : classement tarifaires des jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La note complémentaire 5, point b), du présent chapitre ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés.
En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009.