Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b) : les produits du chapitre 11 représentent 55% au sein du mélange, dans le mélange parmi les produits relevant du chapitre 12, les flocons d’avoine 30 % sont majoritaires et confèrent ainsi au produit son caractère essentiel.
Règle générale 5b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent.
NESH relatives à la position 1104 Point 1) : classement tarifaire des grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
La présente position comprend les grains aplatis ou en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de grains entiers, mondés ou non, ou de grains concassés, ou de produits visés aux points 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06.
Au cours de ce processus le grain subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés.
Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes, etc., qui ont subi une cuisson suffisante pour être consommés en l'état, sont classés au n° 19.04 avec les produits similaires.
NENC relatives à la position 1104 : grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n o 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
Les flocons relevant des sous-positions 1104 12 90 , 1104 19 69 et 1104 19 91 sont des grains dépourvus de leurs enveloppes (bractées) et aplatis.