Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : – un carnet de notes, vierge de toute écriture, équipé d'un marque-page intégré, se fermant à l'aide d'un élastique,160 pages, format rectangulaire 200 x 140 mm ; – une pochette de rangement confectionnée en tissu de fibres synthétiques (Polyester selon les déclarations de l'opérateur), sans précision de fait main, imprimé de motifs décoratifs représentant des têtes de chat, se fermant à l'aide d'un lien et d'un bouton ; – un tampon en bois avec timbre gravé de l'expression "Vielen Herzlichen Dank" ; – un encrier de forme carrée. Ce RTC ne reprend que le classement du tampon encreur (tampon + encrier), les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Nesh du 9612- 2) : reprenant les tampons encreurs, imprégnés ou non, pour timbres, dateurs, etc., à main. Ils sont généralement composés de feutre, de tissu ou d’autres matières absorbantes fixées sur un support (souvent en forme de boîte) en bois, en métal ou en matières plastiques.