Couverture pour bébés, de forme rectangulaire, confectionnée sur une face en tissu de velours côtelé de fibres synthétiques (polyester) et sur l’autre face en bonneterie de fibres synthétiques (sherpa et polyester). La face en velours côtelé est majoritaire en terme de poids. Cet article comporte également un biais et empiècements en textile tissé (double gaze en coton), et des broderies. L’article est conditionné pour la vente au détail dans un polybag. Dimensions : 100 x 75 cm. Aucune mention de fait-main.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle Générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : La face en tissu (velours côtelé de polyester) confère le caractère essentiel à l’article car elle est majoritaire en poids. Règle générale 5 b) : L’emballage suit le classement de la marchandise. Note 7 de la section XI : définition du terme « confectionné ». Note 1 du chapitre 63 : classification des articles « confectionnés ». NESH relatives à la position 6301.