Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 2. A) de la section XI les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles. En l'espèce le coton.
Note de sous-position 1) g) de la section XI : définition des tissus en fils de diverses couleurs.
Considérations générales des NESH relatives au chapitre 52 : Le Chapitre 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre.
NESH relatives à la position 5208, applicables mutatis mutandis à la position 5209 : Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids excédant 200 g/m2, contenant au moins 85 % en poids de coton. Ces tissus très variés sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc (…).
Exclusion de la position 5211: L’article ne contient pas de viscose et ne correspond donc pas au libellé de la position 5211