Article d'ameublement en matière textile (48% laine, 48% coton, 4% PES), autre qu'en bonneterie, se présentant sous la forme d'une tapisserie murale confectionnée en fils de diverses couleurs par tissage jacquard, sur métier à tisser en chaine et trame. Le produit est muni d'une doublure en coton cousue à la machine. La tapisserie est destinée à la décoration des murs d'intérieur. Le produit est disponible à la vente en plusieurs tailles et motifs.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2 A) et Note de sous-position 2 A de la section XI : Lorsqu'aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. Au cas présent, le classement de la laine est retenu. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Exclusion du chapitre 57, conformément à la note 1 dudit chapitre : le produit ne possède pas les caractéristiques du tapis, à savoir la rigidité, la résistance et l'épaisseur. Note 1 du chapitre 63 : ce chapitre comprend les articles confectionnés en tout textile. NESH relatives à la position 5805 : les imitations obtenues à la mécanique (sur métier système Jacquard ou similaire) des tapisseries tissées à la main sont de véritables tissus à chaîne et à trame, qui sont classés comme tissus ou comme articles confectionnés, selon le cas. NESH relatives à la position 6304 : les tentures sont nommément reprises.