Concentrateur d’oxygène portable, destiné à assurer une oxygénation thérapeutique sécurisée et autonomes aux patients souffrant d’insuffisance respiratoire. Il permet d’extraire l’oxygène de l’air ambiant, en le filtrant et le concentrant. L’appareil se présente sous la forme d’un bloc rectangulaire arrondi constitué en matière plastique (ABS), doté des éléments suivants : - un écran OLED et des commandes tactiles en façade ; - une poignée intégrée ; - des filtres en tamis moléculaire pour la séparation de l’azote ; - une batterie lithium-ion rechargeable (autonomie jusqu’à 5 heures selon l’utilisation) ; - Alimentation possible sur batterie externe, secteur ou allume-cigare (tension 100-240 Volts) Ses caractéristiques techniques sont les suivantes : - débit pulsé synchronisé avec la respiration du patient (allant jusqu’à 1050 ml/min. Les dimensions de l’appareil sont les suivantes : 21,2 x 8,5 x 16 cm, pour un poids de 2,2 kg. Il est présenté avec un sac de transport à bandoulière, un chargeur, des câbles, une canule nasale et un mode d’emploi.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5.a) : les emballages et contenants durables des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci, en l’occurrence le sac de transport. Note 4 de la section XVI : lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, ici la fonction d’appareil de concentrateur d’oxygène. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s’appliquent également au présent chapitre. NESH de la position tarifaire du 9019, paragraphe V), qui reprennent les appareils d’oxygénothérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.