Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH de la position tarifaire 9004 : exclusion des objets servant à masquer ou à protéger la plus grande partie du visage, tels que par exemple les masques de plongée sous-marine.
NESH de la position tarifaire 9506 paragraphe B) alinéa 2) reprend nommément les masques respiratoires de plongée sous-marine du type de ceux utilisés sans oxygène ou bouteilles d’air comprimé ainsi que les simples tubes respiratoires (généralement dénommés tubas) destinés aux baigneurs ou aux plongeurs.
NENC de la position 9506 29 00 publiée au JOUE n° C119/415 du 29/03/2019 reprenant les autres articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l’athlétisme ainsi que les autres sports non dénommés ni compris dans le présent chapitre.