Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté sur un plateau en bois, reprenant plusieurs articles, composé de : - d’un plateau en MDF (bois), - d'une bougie moulée, - d’un flacon diffuseur en verre contenant du parfum et ses bâtonnets en rotin, - une plante en polycarbonate, - des galets pierres, Ce RTC ne reprend que le plateau en MDF. Les autres éléments de l’assortiment font l'objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 3 du Chapitre 44 : pour l'application des n°4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois. Note complémentaire 2 du chapitre 44 : l'érable n'est pas un bois tropical. NESH du Chapitre 44 : les articles visés aux n°4414 à 4421 peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). NESH de la position 4420. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.