Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du Chapitre 59 : sauf dispositions contraires, la dénomination « tissus », lorsqu’elle est utilisée dans le présent chapitre, s’entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des n°5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n°5808 et des étoffes de bonneterie des n°6002 à 6006.
Note 2 a) du Chapitre 59 : le 5903 comprend les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire).
Note 3 Chapitre 59 : au sens du n° 5903, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’oeil nu en section transversale.
Exclusion de Chapitre 68 : le tissu n'est pas constitué de fibres de carbone mais fabriqué à partir d'une fibre de Polyacrylonitrile (PAN), de la famille des acryliques.
NESH relatives à la position 5903.
Exclusion de la position 5907 : Le tissu est enduit d'un film de matière plastique aluminisé. Il ne s'agit pas d'un film en aluminium.