Boite d'accessoires pour mini outils - 35 pièces. Composé de 3 mini mandrins, 3 lames de scie en acier inoxydable diamètre 22, 25 et 32 mm, 3 disques de découpe, 1 embout autotaraudeur, 2 meules, 1 brosse en métal, 10 anneaux de ponçage pour mini mandrin, 10 disques à lustrer diamètre 13 et 26 mm, 1 lot de 36 disques à poncer et 1 boîte de patins abrasifs ronds. Matériaux : aluminium, coton, cuivre, acier et fer. Boîte compartimentée en plastique composée de 36 pièces de feuilles de résine Ø24 mm, 1 flacon de 42 pièces Ø20 mm, 3 pièces de double maille Ø32 mm. Poids : 110 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 c) : dans les cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération, au cas présent la brosse. Règles générales 5a) : les étuis susceptibles d’un usage prolongé présentés avec les articles auxquels ils sont destinés sont classés avec ces articles lorsqu’ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci NESH du 9603 : D) En fils métalliques (acier, laiton, bronze, etc.) ou en matières diverses : fils ou ficelles de coton ou de laine; fibres de verre. Commission européenne : lignes directrices pour le classement dans la nomenclature combinée des marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail. Journal officiel de l’Union européenne (JOUE), 2013/C 105/01, 11 avril 2013 : l’assortiment présente les caractéristiques d’un ACVD. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionnés de façon à pouvoir être vendu directement.