Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Avis de classement 1404.90/1 : classement d’un produit similaire
NESH relatives à la position 1404, Point F) : classement tarifaire des produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.
Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de la nomenclature.
Considérations générales du chapitre 14, Point 3) : le présent chapitre englobe les autres produits d’origine végétale non dénommés ni compris ailleurs.