Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 3.b) : les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l’assemblage d’articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle 3a), sont classés d’après la matière ou l’article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu’il est possible d’opérer cette détermination, au cas présent la peluche rembourrée.
NESH de la position tarifaire 9503, paragraphe D), alinéa 1) qui reprennent les jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, même ayant essentiellement des caractéristiques physiques humaines (anges, robots, démons, monstres, par exemple), y compris ceux pour théâtres de marionnettes.
NENC de la position tarifaire 9503 00 point d) du JOUE C 119/411 du 29/03/2019 précisant la nature des porte-clés à classer à cette position.