Décoration de table pour fêtes de noël consistant en un porte-nom, se présentant sous la forme d’un ange qui tient une plaque en forme de nuage sur laquelle on peut écrire le nom de chaque convive. L’ange est constitué d’une tête, d’un corps et de mains en bois, il est habillé d’un bonnet en tissu (de couleur rouge ou verte) avec une étoile décorative, d’une robe en polyester et d’ailes pailletées en polyester dans son dos. La plaque en forme de nuage est constituée en contre-plaqué. Elle est collée sur la robe de l’ange. Les dimensions du porte-nom sont les suivantes : 11 x 8,5 x 3,5 cm, pour un poids de 20,7 g. Il est présenté en assortiment de 4 porte-noms, aux assortiments de couleurs d’ailes et de bonnets différents.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire du 9505, Paragraphe A, Point 1), qui reprennent les articles de décoration pour fêtes utilisés pour décorer des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles utilisés pour la décoration des pâtisseries traditionnellement associées à une fête particulière (animaux, drapeaux, par exemple). NESH de la position tarifaire du 9505, Paragraphe A, Point 2), qui reprennent les articles destinés à la décoration des arbres de Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, etc.); articles de décoration principalement utilisés lors des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés à Noël (par exemple, figurines tenant un sucre d’orge ou portant des vêtements ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et la forme rappellent ceux du Père Noël, etc.); autres articles habituellement utilisés à l’occasion des fêtes de Noël et notamment les arbres de Noël artificiels, les crèches, les sujets et animaux pour crèches, les angelots, les sabots et bûches de Noël, le Père Noël, etc. NENC de la position 9505 ,publiée au JOUE C 119/413 du 29/03/2019.