Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note n° 2.a) du Chapitre 90 : les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 8487, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés; ici accessoires d’appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.
NESH d’exclusion de la position tarifaire du 9033, alinéa 2 : ceux couverts par la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) et alinéa 3 : ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un appareil, un instrument ou un article particuliers ou à plusieurs machines, appareils, instruments ou articles relevant d'une même position du présent Chapitre et qui demeurent classés, par application de la Note 2 b) de ce même Chapitre, dans la même position que les machines, appareils, instruments ou articles eux‑mêmes.
NESH d'exclusion de la position tarifaire du 9018, alinéa m) : les appareils de mécanothérapie, de massage, de psychotechnie, d'oxygénothérapie, d'ozonothérapie, de réanimation, d'aérosolthérapie, etc., du n° 90.19.
NESH relatives à la position tarifaire du 9019, relatives aux accessoires : sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre, sont classés ici les parties et accessoires.