Assortiment conditionné pour la vente au détail composé : - d'un plateau en bois non tropical (MDF) ; - d’une bougie parfumée moulée dans un récipient en verre ; - d'un photophore en verre sodocalcique cueilli mécaniquement, sans dispositif de fixation, dans lequel est posée une bougie chauffe-plat parfumée ; - d'un flacon diffuseur en verre ordinaire, contenant du parfum et 6 bâtonnets en rotin. L'article se décline en deux modèles (senteur fraise ou vanille). Ce RTC ne reprend que le plateau en MDF, les autres éléments du coffret font l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient. Note 3 du chapitre 44 : pour l'application des n.° 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits "densifiés" sont assimilés aux articles correspondants en bois. NESH relatives à la position 4420, point 2) : sont rangés dans cette position les objets mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au sens du chapitre 94. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.