Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1b) du chapitre 09 : Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
NESH relatives à la position 0910, point g) : classement tarifaire du gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
La présente position comprend les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des produits du n° 09.08.
NENC du chapitre 09, CG : le classement des épices, mélangées entre elles ou additionnées d'autres substances, est déterminé par la note 1 du présent chapitre.
Pour ce qui concerne les mélanges utilisés directement pour l'aromatisation de boissons et constitués par des épices et des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, coupés, concassés ou pulvérisés) des espèces appartenant à d'autres chapitres (7, 11, 12, etc.), voir les NESH, CG du Chapitre 9, 6e et 7e alinéas.
Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : partie B) I point 4) d) iii) : différents types de produits alimentaires / boissons et articles ménagers doivent être classés séparément.
Considérations générales du chapitre 9 : les produits du présent Chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés.
En ce qui concerne le classement des mélanges de produits des n°s 09.04 à 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux dispositions de cette Note, le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions.
Les épices et les mélanges d'épices additionnés de substances relevant d'autres chapitres mais possédant eux‑mêmes des propriétés aromatisantes ou assaisonnantes restent classés dans le présent Chapitre à la condition toutefois que les quantités ajoutées soient telles que le caractère essentiel d'épice du mélange ne soit pas modifié.
Le présent Chapitre couvre également les mélanges constitués par des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, coupés, concassés ou pulvérisés) des espèces relevant de différents Chapitres (par exemple, les Chapitres 7, 9, 11 et 12), des types utilisés directement pour aromatiser des boissons ou préparer des extraits en vue de la fabrication de boissons.