Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 2b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b) : les produits mélangés dont le classement ne peut être effectué selon la RG3a, sont classées d’après l’article qui leur confère leur caractère essentiel. En l’espèce, les pâtes prédominent en poids et confèrent au produit son caractère essentiel.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Avis de classement n°190230/1 : classement tarifaire d'un produit similaire.
NESH relatives à la position 1902 : classement tarifaire des pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni. Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes de terre, etc. Les pâtes alimentaires de cette position peuvent être cuites, farcies de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances en toutes proportions ou bien autrement préparées (présentées comme plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme initiale.
Exclusion du chapitre 16, note 2) : les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits.