RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS, DE
CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5309, 53091190.
NOTE DE SOUS-POSITION 1e) DE LA SECTION XI, LES TISSUS BLANCHIS SONT DES TISSUS BLANCHIS, OU TEINTS EN BLANC, OU EN AYANT REÇU UN APPRÊT BLANC.
NESH RELATIVES A LA POSITION 5309.