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BTI ESBTI2017SOL0000000000454 - 84151090 - The Trade Hub

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RTC
ESBTI2017SOL0000000000454

BTI ESBTI2017SOL0000000000454

Sistema de aire acondicionado, tipo de elementos separados, Split-System.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

Sistema de aire acondicionado, tipo de elementos separados, Split-System.

ESBTI2017SOL0000000000454

Expiré

84151090- Code TARIC associé

Pays émetteur

ES

Date d'émission

10 nov. 2017

Valide à partir du

10 nov. 2017

Valide jusqu'au

9 nov. 2020

Lieu d'émission

MADRID

Description des marchandises

Sistema de aire acondicionado, tipo de elementos separados, Split-System.

Justification du classement

Reglas generales 1 y 6 Véase la nota explicativa de la subpartida 8415 10, página XVI-8415- 3, tercer párrafo.

Mots-clés

AIR CONDITIONING EQUIPMENTAIR CONDITIONING MACHINESMACHINERYSEPARABLE

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