ARTICLE GONFLABLE EN PLASTIQUE SE PRESENTANT SOUS FORME D'UN SCOOTER DES MERS.
CELUI-CI EST DESTINE A ETRE UTILISE EN MILIEU AQUATIQUE PAR DES ENFANTS.
ARTICLE GONFLABLE EN PLASTIQUE SE PRESENTANT SOUS FORME D'UN SCOOTER DES MERS.
CELUI-CI EST DESTINE A ETRE UTILISE EN MILIEU AQUATIQUE PAR DES ENFANTS.
ARTICLE GONFLABLE EN PLASTIQUE SE PRESENTANT SOUS FORME D'UN SCOOTER DES MERS.
CELUI-CI EST DESTINE A ETRE UTILISE EN MILIEU AQUATIQUE PAR DES ENFANTS.
Justification du classement
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
NENC 9503
CE RTC ANNULE ET REMPLACE LE RTC 2002-003841 DU 31/12/2002, DONT LES ORIGINAUX DEVRONT ETRE RETOURNES AU BUREAU E4.