BTI FR-E4-2004-000496
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
CHAINETTE EN FER RECOUVERT D'UNE FINE COUCHE DE NICKEL CONSTITUEE DE PETITES BOULES MESURANT ENVIRON 11.5 CMS.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
20 févr. 2004
Valide à partir du
Valide jusqu'au
19 févr. 2010
Lieu d'émission
PARIS
RG 1, 3b ET 6: LA MATIERE CONSTITUTIVECONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE.