BTI FR-E4-2004-001687-02
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
FEUILLES DE TANTALE DE FORME RECTANGULAIRE OU CARREE DE DIMENSIONS 500 X 500MM A 1000 X 380MM ET D'EPAISSEUR 0.3MM OU 0.5MM OU 1MM.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
2 juin 2004
Valide à partir du
Valide jusqu'au
1 juin 2010
Lieu d'émission
PARIS
RG 1 ET 6 NOTE 3 SECTION XV NOTE 1 CHAP 74 g) APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AU CHAP 81